MINOTERIES DU CHATEAU ETS VALLEE CHATOVAL
Présentation de la marque MINOTERIES DU CHATEAU ETS VALLEE CHATOVAL
Déposée le 7 septembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MINOTERIES DU CHATEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MINOTERIES DU CHATEAU ETS VALLEE CHATOVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-42 du 16 octobre 1998.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MINOTERIES DU CHATEAU ETS VALLEE CHATOVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98749204.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MINOTERIES DU CHATEAU ETS VALLEE CHATOVAL arrivera à expiration en date du 7 septembre 2028.
MINOTERIES DU CHATEAU a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-08
Renouvellement sans limitation le 17 juin 2008 n°2376163 - Publication au BOPI 2008-06-17
Publication - Publication le 16 oct. 1998 au BOPI 1998-42
Inscription le 18 décembre 2012 - Gage constitué n°591008 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-12-18
Inscription le 20 février 2018 - Constitution de gage n°717151 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-02-20
Inscription le 20 février 2018 - Radiation de gage n°717150 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-02-20
Inscription le 20 février 2018 - Transmission totale de propriété n°717149 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-02-20
Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2018 n°2692419 - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-09-10